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 [RP] lois réformées de la république de Genève

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iZaac
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MessageSujet: [RP] lois réformées de la république de Genève   Lun 13 Oct - 17:27

[En Salle du Conseil]

Izaac, à table, se constipait joyeusement en craquant quelques graines de... courges de Naples... qu'on lui avait dit. Le marchand lombard ne lui inspirait guère confiance, toutefois... Il faudrait un jour que les bons genevois s'occupent de ces affaires là, d'ailleurs. Laisser l'approvisionnement de Genève à des Lombards, ce n'était guère prudent.

Aujourd'hui, un tout autre sujet occupait son esprit ! aujourd'hui, c'était le Jour du poisson, et aussi, le Jour des Humbles.

Izaac relisait sans cesse la lettre de l'Avoyer.



Citation :
Ce jour, fait à Genève,

Nous, Avoyer de Genève, vous informons que Vous, artisans et notables, êtes soumis à la nouvelle loi en vigueur sur le territoire du Canton Souverain de Genève. A dater du Quinze mai de l'An de Grâce 1456 de Notre Seigneur, le vendredi, jour du poisson, est déclaré Jour des Humbles. En cela, il vous est désormais interdit de postuler, ce jour, à tout emploi. Ils sont réservés aux plus Humbles.

Salve.





[HRP] les niveaux 2 et 3 ne peuvent plus postuler aux emplois en mairie, réservés aux niveaux 0 et 1, le vendredi. Les contrevenants seront soumis à l'amende. Pour plus d'informations, consultez le lien suivant, en Halle de Genève ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=326194 ) [/HRP]


Vraiment, Nicbur était un homme bon. Les élections approchaient, et Izaac se décida à aller arpenter les rues de la cité pour soutenir sa candidature.

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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Lun 13 Oct - 17:29

le bouffeur de graines a écrit:
Article second... De la citoyenneté.

11. La mort délie de tout.
12. Une piété incomplète, un amour imparfait donnent nécessairement une grande crainte au mourant. Plus l'amour est petit, plus grande est la terreur.
13. Cette crainte, cette épouvante suffit déjà, sans parler des autres peines, à constituer la peine dans l’Au-delà, car elle approche le plus de l'horreur du désespoir.
14. Il semble qu'entre l'Enfer et le Ciel il y ait la même différence qu'entre le désespoir et la sécurité.
15. Il semble que chez les âmes fidèles, l'Amour doive grandir à mesure que l'horreur diminue.


Un véritable citoyen a des droits mais aussi des devoirs. Les croyants sont frères, en cela ils partagent leur sang devant la mort.

Izaac savait qu'on lui collait pas mal de truc sur le dos. Et le Service de l'Ost n'était pas le moindre. C'était tout de même lui accorder bien de l'influence... A l'Izaac, sombre manipulateur d'un conseil peuplé d'imbéciles crédules ! Les tavernes fourmillaient de râlitude. Pigeons volent ! Du colombier du pèlerinage, le bouffeur de graines enfilait ces pigeons, lançant ses courriers vers d'autres cieux. les brouillons trainaient encore sur la table.


Citation :
Préambule
Le peuple genevois proclame solennellement son attachement aux Libertés Helvétiques et aux principes de la Souveraineté Cantonale, tels qu’ils sont définis par les coutumes anciennes des Vallées ;
Considérant le douloureux siège des soi-disant « croisés » qui, jaloux, intolérants, méfiants, haineux et cyniques, ont, cette même année, meurtri la cité, et considérant que le Démon peut encore faire faillir les hommes ; considérant l’alliance fraternelle avec la cité de Grandson ;
Constatant la nécessité d’un service d’Ost et d’une contribution pour la financer ;
Souhaitant garantir sa sûreté, sa souveraineté et rassembler tous les Genevois et Genevoises dans ce même idéal de liberté et de fraternité ;
Manifestant sa volonté de voir tous les Genevois et Genevoises concéder le Don Citoyen, pour cet idéal.
En vertu de cela, Nous, Avoyer du Canton Souverain de Genève, en Conseil, décrétons :

Art.1 Le Don du Sang
La création d’un Service d’Ost Cantonal.
L’Ost Cantonal est l’armée formée par l’ensemble des citoyens du Canton Souverain, qui ne sont pas membres habituels de la Garnison, garde permanente de Genève.
La Garnison est composée de Genevois volontaires et assure les missions de défense du Canton Souverain.
L’Ost cantonal est composé de tous les Genevois, âgés de quinze à quarante ans. Par appel de l’Avoyer, dit « ban cantonal », il est mobilisé sur la Grand place de Genève. Le Conseil peut décider de ne quérir que certaines parties des Genevois, organisés en régiments.

Art.2
Chaque Genevois est donc membre de devoir de l’Ost cantonal et obéit à la publication du ban cantonal. Chaque Genevois a le devoir de fournir à cette occasion une semaine de vivres pour son usage propre pour garantir la durée des opérations militaires auxquelles il est affecté.
Chaque Genevois a devoir de s’inscrire en garnison sur le registre de l’Ost, et il sera versé dans un régiment. Les insoumis sont passibles d’accusation en Haute Trahison.

Art. 3 Le Don Contributif
Le canton s’engage à fournir les armes des régiments. Ces armes seront personnelles, et ne pourront être cédées qu’à la mairie, à l’exclusive occasion d’un départ du Canton. Tout contrevenant sera passible d’accusation de Haute Trahison.
Afin de fournir les entrepôts militaires cantonaux et assurer une pension décente aux mobilisés de l'Ost, le Canton appelle chacun à verser une contribution citoyenne progressive et régulière, un "Don Contributif", selon les statuts de chacun, paysan, artisan, et notable. Les insoumis sont passibles d’une amende.

Art.4
Les vagabonds sont dispensés du service d’Ost et du "Don Contributif".
Fait ce quinzième jour de juillet 1456, par la grâce de Notre Seigneur, pour la sûreté du Canton, et les Libertés Helvètes.

A trifouiller encore, certes, mais l'idée était là. Bientôt, plus personne ne viendrait chercher des noises aux genevois dotés d'une puissante armée. Ce serait alors le temps des vacances pour Izaac, au grand soulagement de certains.

Lorsqu'il etait entré au Conseil, au moment du Siège, il avait dit plus jamais ça. Il avait fallu surmonter nombre d'égoïsmes pour en arriver là.



Plus jamais ça. Enfin. Que d'efforts et d'insultes entendues pour en arriver là. M'enfin, cela en valait la peine.

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Lun 13 Oct - 17:30

Izaac, marmonnait ses articles de foi, en scribouillant ses pigeons.

11. La mort délie de tout. Il ne faut point la craindre.
12. Une piété incomplète, un amour imparfait donnent nécessairement une grande crainte au mourant. Plus l'amour est petit, plus grande est la terreur. Et elle conduit à la servitude.
13. Cette crainte, cette épouvante suffit déjà, sans parler des autres peines, à constituer la peine dans l’Au-delà, car elle approche le plus de l'horreur du désespoir.
14. Il semble qu'entre l'Enfer et le Ciel il y ait la même différence qu'entre le désespoir et la sécurité.
15. Il semble que chez les âmes fidèles, l'Amour doive grandir à mesure que l'horreur diminue.


Un véritable citoyen a des droits mais aussi des devoirs. Les croyants sont frères, en cela ils partagent leur sang devant la mort. La crainte de mourir soumet à la servitude.

La croisade avait semé la conscience de la fragilité de notre cité. Désormais, plus rien ne serait comme avant.


Citation :
Genève, 22 juillet 1456 de notre Seigneur,

Cher Johannes,

Toi qui est en lorraine, je t'écris pour t'annoncer la grande nouvelle. Le service de l'Ost dont je t'avais parlé jadis, lorsque nous rêvions avec Adhémar, et Ellios dans la cave au poisson, et bien ça y est. Le Conseil l'a voté. Répands la grande nouvelle parmi les nôtres. Œuvre, toi aussi, à convaincre que lorsqu'on ose, la réforme est possible. Bientôt, un jour, les gens cesseront d'être les brebis consentantes de l'Église et de ceux qui décident pour eux. Bientôt, ils prendront leur destin en main. Bientôt, ils seront des Hommes Libres, capables défendre avec hauteur et détermination leurs libertés.

Bientôt viendra le temps de la Renaissance et de l'Humanisme, après celui de la servitude. Et nous serons vivant pour voir cela. Je t'envoie une copie de l'édit qui sera bientôt promulgué.

Je t'embrasse.
Izaac


Citation :
Genève, fait ce jour.


Préambule :
Considérant le douloureux siège de la soi-disant Croisade menée par le sinistre cardinal Lorgol et l'infâme curé Yohann65 qui ont, immondes corrupteurs, induit en erreur moult compagnies et personnes et provoqué forte meurtrissure en notre belle cité, , et considérant que le Démon peut encore faire faillir les hommes ; considérant le Serment des Deux Vallées qui nous unit dans une alliance fraternelle avec la vallée de Grandson,

Le peuple genevois proclame solennellement son attachement aux Libertés Helvétiques et aux principes de la Souveraineté Cantonale, tels qu’ils sont définis par les coutumes anciennes des Vallées. En vertu de ces principes, le Canton Souverain manifeste sa volonté de rassembler tous les Genevois et Genevoises dans ce même idéal de liberté et de fraternité. Il manifeste sa volonté de voir tous les Genevois et Genevoises concéder le Don de son Sang, pour cet idéal.

En vertu de cela, Nous, Avoyer du Canton Souverain de Genève, en Conseil, décrétons la création d’un Service d’Ost Cantonal.

Art.1 : Le Don du sang :
L’Ost Cantonal est l'armée appelée du Canton Souverain. Il double donc, de ce fait, la garnison, qui est la garde permanente de Genève.
La Garnison est composée de volontaires Genevois et assure essentiellement les missions de défense du Canton.
L’Ost cantonal est composé de tous les Genevois, âgés de quinze à quarante ans. Par appel de l’Avoyer, il est mobilisé dans la grand place de Genève. Le Conseil peut décider de ne quérir que certaines parties des Genevois, organisés en compagnies.

Art.2 : La mobilisation du Ban
Chaque Genevois est donc membre de devoir de l’Ost cantonal et obéit à la mobilisation du ban cantonal.
Chaque Genevois a devoir de s’inscrire en garnison sur le registre de l’Ost, et il sera versé dans une compagnie. Cette décision est applicable à la date de promulgation du décret.
( http://lagardegenevoise.aforumfree.com/index.htm ).
Les insoumis seront passibles d’accusation en Haute Trahison.

Art. 3 : Le Prix du Sang
Chaque Genevois a le devoir de se doter d'une semaine de vivres pour son usage propre afin de se garantir une bonne santé, durant les opérations militaires auxquelles il est affecté.
Chaque citoyen a le devoir d'être doté d'une épée et d'un bouclier. Tout contrevenant sera passible d’accusation de Haute Trahison.
Afin d'aider les genevois les plus humbles à s'équiper, une prime de 20 écus pour le-dit bouclier et d'une autre de 50 écus pour la-dite épée, seront versées par le Canton après constat du bon achat de l'équipement. Afin d'assurer une pension décente aux mobilisés de l'Ost, le Canton appelle chacun au partage, selon ses moyens, en participant à une contribution citoyenne, progressive et régulière, un "Prix du Sang", selon le statut de chacun, paysans, artisans, ou notables. La perception de ce prix du sang, et les aides à l'équipement pour les plus humbles, seront organisées par l'Avoyer.

Art.4 : exemptions
Les vagabonds sont dispensés du service d’Ost et du "Prix du Sang".


Fait ce vingt et unième jour de juillet 1456, par la grâce de Notre Seigneur, pour la sûreté du Canton, et les Libertés Helvètes.

l'Avoyer et le Conseil :
Nicbur,
Amyahh, Cluny, Garwin, Izaac, Kirkwood, Lechuck, Leprieure, Magenoir, Moselman, Notwen, Rigolove, Webmastre, Yoyo.




Citation :
Genève, fait ce jour.

En complément au décret organisant le service de l'Ost,
En vertu de l'article 3.

Nous, Avoyer du Canton Souverain de Genève, en Conseil, décrétons "le prix du sang", dans le cadre de la Loi de finance 1456.

Ce "prix du sang" est une contribution citoyenne progressive.
Elle est fixée, à discrétion de l'Avoyer, ce jour à 2 écus pas champ, et 6 pour une échoppe.
Elle touche tous les citoyens genevois.
Cette contribution sera prélevée, régulièrement, à partir du 15 aout 1456.

L'Avoyer et le Conseil :
Nicbur,
Amyahh, Cluny, Garwin, Izaac, Kirkwood, Lechuck, Leprieure, Magenoir, Moselman, Notwen, Rigolove, Webmastre, Yoyo.





Faut vraiment que je dresse ces cigognes, moi... parce que le pigeon, là, il est farci. mmmm... Trop lourd ça, pour un pigeon.

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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Jeu 23 Oct - 10:03

Citation :
GENÊVE (AAP) - Depuis Juillet de cette année, le Canton souverain de Genève s?est prononcé pour l?instauration d?un service militaire obligatoire et universel. Ce mois de septembre a vu la mise en place concrète de ce service, que les genevois appellent « Service de l?Ost ».

En préambule de l?édit qui en fixe les modalités, Genève rappelle les épisodes guerriers qui ont mené à cette décision.

?Considérant le douloureux siège de la soi-disant Croisade, menée par le sinistre cardinal Lorgol et l?infâme curé Yohann65 qui ont, immondes corrupteurs, induit en erreur moult compagnies et personnes et provoqué forte meurtrissure en notre belle cité, et considérant que le Démon peut encore faire faillir les hommes ; considérant le Serment des Deux Vallées qui nous unit dans une alliance fraternelle avec la vallée de Grandson,
Le peuple genevois proclame solennellement son attachement aux Libertés Helvétiques et aux principes de la Souveraineté Cantonale, tels qu?ils sont définis par les coutumes anciennes des Vallées. En vertu de ces principes, le Canton Souverain manifeste sa volonté de rassembler tous les Genevois et Genevoises dans ce même idéal de liberté et de fraternité. Il manifeste sa volonté de voir tous les Genevois et Genevoises concéder le Don de son Sang, pour cet idéal.
En vertu de cela, Nous, Avoyer du Canton Souverain de Genève, en Conseil, décrétons la création d?un Service d?Ost Cantonal.?

Enfin, un impôt, nommé « prix du sang », est destiné à fournir les entrepôts militaires en équipements, pour ensuite être cédés aux recensés dans l?Ost, cette assemblée des genevois en arme. A ce jour, une quinzaine de compagnies ont été recensées. Il semblerait que cela fournisse à Genève la plus grosse armée constituée en Confédération Helvétique, soit plus de cinquante soldats. Après la promulgation de la loi instaurant le Jour des Humbles - qui interdit, le vendredi, aux notables et aux artisans (niv 2 et 3) de profiter de leur charisme pour se saisir des emplois en mairie les plus rémunérateurs, afin de les laisser aux plus humbles (niv 0 et 1) - c?est une seconde loi innovante édictée par le canton de Genêve, déjà deux fois assailli par ses puissants voisins.


Coucou Desbois, pour l'AAP.

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Mer 29 Oct - 9:48

édit du Simultaneum. Cet édit règle au mieux l'usage de l'église cathédrale pierrot de Genève, entre fidèles aristotéliciens orthodoxes, et Croyants aristotéliciens réformés. Cet édit, reste encore à paufiner, vu qu'il y a des mots en trop, paraît-il.

Ce jour du 6 octobre, le simultaneum en l'église cathédrale de Genève est voté. Alléluia.

Citation :
Genève, Fait Ce Jour Béni.

Considérant, ce Jour, qu’aucun concordat particulier ne lie le Canton Souverain de Genève à Rome ou à aucune religion particulière,

Considérant ce Jour, que la folle volonté du précédent évêque de Genève, le Camerlingue Lorgol, à imposer par la force, le message de Rome, n’autorise plus le clergé aristotélicien, à revendiquer la pratique publique, officielle et exclusive de la religion aristotélicienne,

Considérant, ce Jour, que la pratique de la foi est liberté personnelle, en l’Helvétie, terre des libertés,


Nous, Conseil de Genève, décrétons que la pratique publique de la foi aristotélicienne réformée, est, au même titre que la pratique de la foi aristotélicienne orthodoxe, libre, en le Canton Souverain de Genève.


Nous, Conseil de Genève, décrétons que, rien n’autorisant le clergé aristotélicien orthodoxe à revendiquer l’usage exclusif de l’église cathédrale de Genève, propriété exclusive du Canton Souverain, cette basilique devient, Ce Jour, également, lieu de réunion des croyants en la foi aristotélicienne réformée.

Tous ont droit à un lieu digne, pour célébrer leur foi. Mais s’il devait advenir des conflits d’usage, ou des dégradations, le Conseil se réserve la possibilité de revoir sa position.

Dans un esprit de Concorde, Le Conseil décrète donc,

Que l’église cathédrale sera à la disposition des pratiquants aristotéliciens orthodoxes les dimanches.

Que l’église cathédrale sera à la disposition des pratiquants aristotéliciens réformés les vendredis.

Que chaque culte devra prévenir par annonce publique en la halle de Genève pour toute autre utilisation, sept jours écoulés avant toute autre cérémonie.

Les habitudes et traditions pourront tenir lieu de pratiques communes et admises, sous condition de n’être point prétexte à empêcher le culte de l’autre partie.

Le cas particulier de la cérémonie inaugurale du culte réformé de ce dimanche 28 septembre 1456 est déclaré licite.

Le Conseil
Le 1456.



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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Dim 2 Nov - 23:57

la réforme de confession Kirkwoodienne, c'est aussi ça :

Citation :
Une main ouverte
Et un poing fermé
L’une pour connaître,
L’autre pour cogner.

sainte Bernadette de Lavilliers, la ch’tite béguine des convoyeuses lorraines, charmante qui déracinait les chênes centenaires à la main

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Ven 20 Fév - 16:16

Citation :
extrait du discours De la nature de la République Réformée.
Le vieux, Pontarlier, 20 février 1457.


Le vieux s'enflamma... L'oeil boulassieusement brillant.

La Réforme n'est point seulement des gesticulations, savez-vous... Toutes ces gesticulations ne sont pas gratuites. Elles ne visent qu'à un but : mobiliser les hommes et les femmes, leur conserver l'envie de vivre et d'écrire des histoires. A trop vouloir gérer on oublie le plaisir de vivre.

Je dis que le Monde, sans nous, fonctionnerait très bien. je le concède aisément. Mais je dis aussi que le Monde, sans les gestionnaires, fonctionne tout aussi bien. en roue libre.

Personne n'est indispensable, donc. Dans aucune fonction. Ceux qui le pensent se trompent, selon moi. Et trop souvent, ils oublient de vivre avec plaisir. La boulasse ! Qu'est-elle devenue ? Est-elle simplement un stère de bois qui vous tombe sur la gueule un matin en se réveillant ? Les gens de bonnes volonté, les "gentils", comme nous les appelons, ceux-là qui ne connaissent pas encore la Foi, ils ressentent une charge. La charge de devoir gérer le Monde ici-bas, à la place des autres. Enfin ceux qui sont atteint de la terrible épizootie de tamagochite n'ont pas besoin de nous.

Si l'épizootie de tamagochite s'étend, c'est de notre faute. Pas de la leur. C'est que nous n'avons pas réussi à susciter leur envie de vivre. la Réforme, la république, et tout le tintoin est le poil à gratter afin de réveiller ceux qui sommeillent piqués par la mouche tamagochique. Nous précisons, dans la réforme et la république, que le pouvoir est entre les mains de chacun, qu'il est péché de laisser les "nobles" gouverner, par nature, et les curés, assurer le salut dans l'au-delà. Ce salut se conquiert ici-bas, à la force du poignet, pas en allant gémir son amour du prochain dans les robes des moinillons. Je tente de montrer qu'il faut se bouger le croupion, sans crainte de tout casser, si on veut vivre dans la boulasse, comme il a été promis.

La réforme et la république sont simplement le prix de la Renaissance après les âges moyens. Moyens moyens, d'ailleurs... La réforme est la lumière après l'obscurité. Post Tenebras Lux


ça y était, ça lui reprenait... Il allait encore récupérer le premier prix du bonhomme le plus rasant et barbant des Royaumes.

J'ajoute donc que parmi les nobles, il y en a qui l'ont pas fait exprès, on va dire. Tout comme nous avons d'ancien curé parmi nous, nous devons avoir à l'esprit qu'il pourra y avoir d'anciens nobles. Si l'on considère que la noblesse est dans le sang, on ne doit pas exiger d'eux qu'ils abandonnent leur noblesse. En revanche, tout comme nous exigeons des anciens curés qu'ils n'administrent plus les sacrements, ils doivent être ralliés à notre idée de République. [selon moi : rien d'autre pour le moment qu'un pacte entre les gens d'ici-bas ou chacun refuse d'abandonner à d'autres le droit de gouverner à sa place. Ou chacun se doit d'être partie prenante de son destin. Avec ses droits et ses devoirs. Sans plus de précisions pour le moment. Histoire de re-donner envie de vivre et d'écrire des histoires, dans les RRs]

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Ven 20 Fév - 21:40

Snifff !

Kirk essuya une larme.

C'était beau comme un sermon, comme un qu'il aurait fait lui-même...


Ah, le Vieux...

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Mer 25 Mar - 23:31

Serment de la Prime Allégeance à Genève.

Citation :
Charte de la Prime Allégeance à Genève.

Nous, tous, avoyer, conseils, maîtres de corporations et bourgeois de la ville de Genève, faisons savoir à tous ceux qui verront ou entendront cette lettre que, de bonne foi, et après mûre réflexion, pour le profit, le besoin et la paix de notre pays, nous sommes tombés d'accord, tous ensemble dans le Conseil, sur l'ordre et les lois qui sont écrits ci après.

Nous avons en premier lieu décidé ceci : toute personne, clerc ou laïc, membre d'une compagnie commerciale, prêtre, évêque et moine des ordres militaires, noble d'Empire ou non noble, qui veut s'établir et avoir une maison dans notre ville, avec droit de bourgeoisie, que ce soit pour y vivre personnellement ou pour y installer des gens à son service et qui a promis à une quelconque autorité autre que celle de notre cité, romaine, maure ou impériale, ses services ou bons offices, doit aussi promettre et jurer en tout premier lieu de contribuer à l'honneur et à la prospérité de notre cité, et de signaler en toute loyauté tout ce qu'elle saurait pouvoir causer préjudice ou dommage, d'une façon quelconque, à Genève, à tous ou à l'un d'entre eux, et aucun serment ni antérieur, ni ultérieur, envers qui que ce soit, ne peut la soustraire à cette obligation, sans aucune réserve.

Nous avons en second lieu décidé ceci : aucune personne établie à Genève, quel que soit son statut , n'a le droit de faire rechercher ou de citer un habitant des villes et pays susdits devant un tribunal étranger, ecclésiastique ou impérial. Mais, il a le droit de faire valoir son droit devant le juge de notre Canton, et seulement devant lui ; ceci seulement pour toutes les questions, sans aucune réserve. Si un habitant y contrevient, la ville doit prévenir et agir avec toute la communauté en sorte que personne ne lui donne à manger ou à boire, ne l'héberge ; Cet habitant ne doit recevoir un abri de personne, jusqu'à ce qu'il renonce aux tribunaux étrangers, et jusqu'à ce qu'il ait réparé le dommage causé à l'accusé devant ces tribunaux étrangers, sans aucune réserve.


Si quelqu'un, résidant dans notre Cité, abandonne son droit de bourgeoisie, et ensuite attaque et cause préjudice à un genevois devant les tribunaux étrangers, ecclésiastiques ou impérial, il n'a plus le droit de revenir dans notre canton, avant qu'il ait fait entière réparation à l'accusé pour le dommage causé devant les tribunaux, sans aucune réserve.

Si quelqu'un contrevient à ce qui est décidé ici, le canton doit se saisir immédiatement de sa personne et de ses biens pour qu'il expie cette attaque et dédommage la victime.

l'avoyer et le Conseil

scellé du sceau perpétuel de Genève.



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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Jeu 2 Avr - 15:38

Citation :
Genève, Fait Ce Jour Béni.

Moi, Nefti, Avoyere de Genève, rappelle hautement que le simultaneum est loi dans Genève. Considérant, ce Jour, que la pratique de la foi ne peut être le sujet de troubles à l'ordre public, ni laisser place à des conflits d'usage des bâtiments du canton de Genève,il appartient exclusivement aux croyants de notre cité de décider de qui doit diriger les communautés des fidèles genevois, afin de représenter ces communautés, auprès des autorités du canton et devant la justice de la cité si nécessaire.

Dans un esprit de concorde,

Moi, Nefti, Avoyere de Genève, décrète,

L'élection des représentants des cultes, par les croyants genevois qui le souhaitent, par votation publique à main levée, en halle, et pour une durée de deux mois.
En l'absence de représentant officiel auprès du canton, les droits d'une communauté, garantis par le simultaneum, sont suspendus. Considérant qu'il n'existe aucun concordat entre notre cité et aucun culte ni hiérarchie ecclésiastique, le canton ne reconnaît aucune autre autorité temporelle que celle élue par les genevois.

Le 2 Avril 1457, Nefti, Avoyere de Genève.



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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Lun 3 Aoû - 10:19

La loi sur le jour des humbles a été adoptée à Pontarlier. Genève reste plus que jamais, le phare de l'Aristotélité. Louons Déos.

Citation :

extrait de la lettre du maire,
V. Le vendredi
----------------------------
Le vendredi, les offres d'emploi à la mairie sont réservées aux vagabonds et paysans (niv 0 et 1)
http://le-pontarlier.forumsactifs.com/lois-et-decrets-municipaux-f34/decret-relatif-a-la-journee-de-solidarite-pontissalienne-t758.htm

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Dim 30 Mai - 14:09

Citation :
Convention de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre

Entrée en vigueur : le premier jour de juin 1458
Adoptée par les Conférences Diplomatiques à venir
pour l'élaboration de Conventions internationales
destinées à protéger les victimes de la guerre,
réunie à Genève,

Préambule

Les soussignés, Plénipotentiaires des Gouvernements représentés à la Conférence diplomatique qui s’est réunie à Genève en vue d'établir une Convention relative au traitement des prisonniers de guerre,
sont convenus de ce qui suit:

Article premier.

Les Hautes Parties contractantes s'engagent à respecter et à faire respecter la présente Convention en toutes circonstances.

Article second.

En dehors des dispositions qui doivent entrer en vigueur dès le temps de paix, la présente Convention s'appliquera en cas de guerre déclarée ou de tout autre conflit armé surgissant entre deux ou plusieurs des Hautes Parties contractantes, même si l'état de guerre n'est pas reconnu par l'une d'elles.
La Convention s'appliquera également dans tous les cas d'occupation de tout ou partie du territoire d'une Haute Partie contractante, même si cette occupation ne rencontre aucune résistance militaire.
Si l'une des Puissances en conflit n'est pas partie à la présente Convention, les Puissances parties à celle-ci resteront néanmoins liées par elle dans leurs rapports réciproques. Elles seront liées en outre par la Convention envers ladite Puissance, si celle-ci en accepte et en applique les dispositions.


Article tierce.

A. Sont prisonniers de guerre, au sens de la présente Convention, les personnes qui, appartenant à l'une des catégories suivantes, sont tombées au pouvoir de l'ennemi :

1. les membres des forces armées d'une Partie au conflit, de même que les membres des milices et des corps de volontaires faisant partie de ces forces armées;
2. les membres des autres milices et les membres des autres corps de volontaires trop souvent appelés vulgairement "brigands" par la Partie adverse, y compris ceux des mouvements de résistance organisés, appartenant à une Partie au conflit et agissant en dehors ou à l'intérieur de leur propre territoire, même si ce territoire est occupé, pourvu que ces milices ou corps de volontaires, y compris ces mouvements de résistance organisés, remplissent les conditions suivantes :

a) d'avoir à leur tête une personne responsable pour ses subordonnés;
b) d'avoir un signe distinctif fixe et reconnaissable à distance;
c) de porter ouvertement les armes et être constitués en groupe simple, groupe armé, lance et armée;

3. les membres des forces armées régulières qui se réclament d'un gouvernement ou d'une autorité non reconnus par la Puissance détentrice;
4. les personnes qui suivent les forces armées sans en faire directement partie, telles que les pigeons militaires, correspondants de guerre, fournisseurs aux armées, membres d'unités de travail ou de services chargés du bien-être y compris luxurieux, des militaires, à condition qu'elles en aient reçu l'autorisation des forces armées qu'elles accompagnent, celles-ci étant tenues de leur délivrer à cet effet une patente;
5. les membres des équipages de la marine marchande des Parties au conflit;
6. la population d'un territoire non occupé qui, à l'approche de l'ennemi, prend spontanément les armes pour combattre les troupes d'invasion sans avoir eu le temps de se constituer en forces armées ig régulières, si elle porte ouvertement les armes.

B. Bénéficieront également du traitement réservé aux prisonniers de guerre "des armées ig" : A savoir, qu'ils ne peuvent être mis en procès IG, torturés, affamés, empalés, réduits à l'état de loisir pour la soldatesque en rut, où leurs montures, réduits à l'état de mineur ou tout autre traitement contraire au livre des vertus. Exception : la corvée de fraises.

Pour la paix, l'entente perpétuelle entre les peuples, sous le regard de Deos, signé et scellé par les conventionnels ce jour béni.

Pour la république de Genève, Izaac, avoyer.

Gaia, Skiid ? je suis preneur d'une traduction Wink

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   Lun 18 Avr - 8:46

Pour conservation - recueil des lois de Genève

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MessageSujet: Re: [RP] lois réformées de la république de Genève   

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